Déposée le 15 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « paddock 17 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOSEA domicilié(e) 30 Avenue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOSEA, Sarl, Mme LANGLAIS Céline domicilié(e) Cap Entreprises 1, 30 Avenue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France.
La marque paddock 17 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIOSEA, Sarl - 30 Avenue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France
BIOSEA, Sarl, Mme LANGLAIS Céline - Cap Entreprises 1, 30 Avenue des Châtelets - 22950 - TREGUEUX - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Inscription le 17 juin 2013 - Retrait partiel n°603182 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-17
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Savons ; parfums, eaux de toilette, eaux parfumées ; huiles essentielles ; cosmétiques à savoir crèmes, émulsions, laits, lotions, gels, baumes, huiles, poudres, crayons, patch pour la peau (mains, visage, pieds, corps) ; produits capillaires à savoir teintures et colorants capillaires, décolorant, produit d'entretien capillaire (lotions, poudres, shampoings, huiles), produits de coiffage (lotions, laques, gels) ; produits de soins bucco dentaires (dentifrices, gels, pâtes, lotions) ; dépilatoires ; produits de démaquillage (laits, lotions, mousses) ; produits de maquillage (à savoir fonds de teint, crèmes teintées, poudres, fards, crayons, mascaras, rouges à lèvres, gloss, vernis pour les ongles) ; masques de beauté ; produits de rasage (à savoir gels, crèmes, savons, mousses, lotions) ; préparations pour le bain et la douche (sels, mousses, huiles, gel et autres préparations) ; poudres à appliquer après le bain, pour l'hygiène corporelle, pour masques et enveloppements ; produits pour les soins intimes externes ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits cosmétiques après-solaires, produits de bronzage sans soleil ; produit permettant de blanchir la peau ; produits antirides ; préparations cosmétiques pour l'amincissement.
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